top of page

MENTIONS LÉGALES

LE MAS DE CAMILLE  : lemasdecamille.fr

adresse : route de St Quentin la Poterie - 30700 ST VICTOR LES OULES-FRANCE

téléphone : 0785992541

mail : lemasdecamille30700@gmail.com

SIRET : 514 230 416 00026

conception et design  : CtaComm

hébergeur : WIX

 

L’accès et l’utilisation du site https://www.lemasdecamille.fr sont soumis aux présentes conditions d’accès et d’utilisation, qui vous engagent, et que vous êtes tenus de respecter

L’ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle.
 

Contenu du site

LE MAS DE CAMILLE décline toute responsabilité en cas de retard de mise à jour, de même qu’en cas d’interruption ou d’indisponibilité temporaire du service.
LE MAS DE CAMILLE se réserve le droit de corriger, à tout moment et sans préavis, le contenu de ce site.

Les photographies, textes, photos, images, présentes dans le site sont la propriété de la société LE MAS DE CAMILLE ou de tiers ayant autorisé LE MAS DE CAMILLE à les utiliser. Tous les droits de reproduction sont réservés. Toute utilisation non autorisée de tout ou partie de ces droits par des tiers est susceptible de donner lieu à des poursuites judiciaires. 

Toute reproduction, représentation, utilisation ou modification, par quelque procédé que ce soit et sur quelque support que ce soit, de tout ou partie du site, de tout ou partie des différentes œuvres qui le composent, sans avoir obtenu l’autorisation préalable du directeur de la publication est strictement interdite, constitue un délit de contrefaçon et peut donner suite à des poursuites judiciaires civiles et/ou pénales, ainsi qu’au paiement de dommages et intérêts.

Accès au site

L’utilisateur du site https://www.lemasdecamille.fr reconnait disposer de la compétence et des moyens nécessaires pour accéder et utiliser ce site.

LE MAS DE CAMILLE ne saurait être tenu responsable des éléments et évènements en dehors de son contrôle liés à l’utilisation du site et de leurs effets ou des incompatibilités matérielles et/ou logicielles et des dommages qui pourraient éventuellement en résulter pour l’environnement technique de l’utilisateur, notamment pour ses ordinateurs, logiciels, équipements réseaux et tout autre matériel utilisé pour accéder ou utiliser le service et/ou les informations.

Protection des données personnelles

Toutes les données collectées sur ce site, par quelque moyen que ce soit, sont à l’usage réservé de la société LE MAS DE CAMILLE.

Conformément à l’article 34 de la loi 78-17 Informatique et Libertés du 6 janvier 1978 modifiée et le Règlement Général sur la Protection des Données (Règlement UE 2016/679) ou « RGPD », vous disposez d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données vous concernant.

Pour exercer ce droit, vous pouvez nous contacter par e-mail à lemasdecamille.saintvictor@gmail.com

Formulaire

Les informations recueillies sur ce site par l’intermédiaire du formulaire de contact font l’objet d’un traitement informatique destiné à l’élaboration d’une proposition commerciale. LE MAS DE CAMILLE s'engage à ne pas les céder à quelque instance que ce soit ni gratuitement ni à des fins commerciales.
Le destinataire des données est : LE MAS DE CAMILLE.
Conformément à la loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978, vous bénéficiez d’un droit d’accès et de rectification aux informations qui vous concernent.
Si vous souhaitez exercer ce droit et obtenir communication des informations vous concernant, cvous pouvez nous contacter par e-mail à lemasdecamille30700@gmail.com

bottom of page